Info essentielle pour tous !
Les lois sur la propriété intellectuelle interdisent l’utilisation les patrons à des fins commerciales sauf ... en vous acquittant d’une licence.
La licence commerciale vous permet de vendre légalement vos créations textile réalisées à partir des patrons anti-gaspi Lab Zero.
1 licence est valable pour 1 seule réalisation à vendre sans limite de temps.
Attention, elle n'inclue pas le patron qui doit être acheté à part !
Ce pack de 25 licences est idéal si vous avez une petite série à produire.
Pack de 25 licences avec étiquettes
La licence commerciale est réservée aux professionnels.les créateurs.rices et artisans.
- Ajoutez le pack licence à votre panier.
- Connectez-vous ou créez votre compte client Lab Zero pour valider votre panier.
- Un lot de 10 étiquettes à coudre imprimées "Réalisé à partir d'un patron Lab Zero" à ajouter sur vos créations vous est envoyé.
Des informations complémentaires sont disponibles dans les Conditions Générales de Vente en bas du site ainsi qu'un article dans la chronique du Lab.
En acceptant les Conditions Générales de Vente, vous vous engagez à respecter les conditions d'utilisation de la licence commerciale ci-dessous :
- Sur votre espace de vente, réseau social, forum, blog ou tout autre plateforme de vente sur internet, faire apparaitre clairement la mention : Modèle réalisé à partir du patron sous licence Lab Zero www.labzero-store.com dans la description de la fiche produit.
- Sur votre espace de vente physique (boutique, stand...), assembler et faire apparaître lisiblement avec votre produit à vendre, l'étiquette en tissu à coudre avec la mention : Réalisé à partir d'un patron + logo de la marque